Arrêté du 18 décembre 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle suite aux intempéries de novembre 2023
Arrêté du 18 décembre 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle suite aux intempéries de novembre 2023
Arrêté portant nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune
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Conseil d’administration de la crèche du 14. 12. 2023 : liste des délibérations examinées
Conseil d’administration de la crèche du 14 12 2023 liste des délibérations examinées Cette délibération est également consultable via le chemin suivant : mes démarches -> crèche. 2023 13 DM n°1 budget crèche
PV de la séance du Conseil d’administration de la crèche du 19 10 2023
PV de la séance du Conseil d’administration de la crèche du 19 10 2023
Décision municipale
Décision attribution marché assistance technique à l’exploitation du service de collecte et de traitement des eaux usées
Arrêtés municipaux
Arrêté 2023-52 Réglementant la circulation Arrêté 2023-53 Portant autorisation de capture, stérilisation et identification de chattes errantes Arrêté 2023-54 Réglementant la circulation Arrêté 2023-55 Réglementant la circulation et le stationnement