PV de la séance du Conseil municipal du 10 11 2022
PV de la séance du Conseil municipal du 10 11 2022
Conseil municipal du 19. 12. 2022 : liste des délibérations examinées
Conseil municipal du 19 12 2022 liste des délibérations examinées Ces délibérations ont été mises en ligne le 19 décembre 2022 sur notre site et sont également consultables via le chemin suivant : votre mairie -> délibérations. 2022 76 Tarification port Cargèse 2023 2022 77 Création de cinq emplois d’agents recenseurs
Décision attribution marché assistance technique à l’exploitation du service de distribution de l’eau potable de Cargèse
Décision attribution marché assistance technique à l’exploitation du service de distribution de l’eau potable de Cargèse
Décisions municipales
Décision résiliation lot 8 « cloisons doublages faux plafonds » marché construction du groupe scolaire Décision résiliation lot 1 « maçonnerie VRD ouvrages pierre » marché aménagement abords monument aux morts et réhabilitation d’un escalier
Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de la Corse-du-Sud
Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de la Corse-du-Sud
Arrêté 2022-47 Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur le site portuaire
Arrêté 2022-47 Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur le site portuaire
Arrêtés municipaux
Arrêté 2022-45 Portant réglementation de la circulation sur le quai en bois du port Arrêté 2022-46 Portant réglementation du stationnement sur le chemin de PAOMIA
Décision infructuosité lot 7 serrurerie marché construction groupe scolaire
Décision infructuosité lot 7 serrurerie marché construction groupe scolaire
Décision attribution marché travaux réhabilitation de l’étanchéité de deux réservoirs d’eau
Décision attribution marché travaux réhabilitation de l’étanchéité de deux réservoirs d’eau
Arrêtés municipaux
Arrêté 2022-43 Portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion du marché de Noël Arrêté 2022-44 Portant délégation de signature à Madame Lucie FRIMIGACCI